Le projet de sortie (ou de voyage scolaire) doit être soumis à l'accord du conseil d'administration et à l'autorisation du chef d'établissement.

Il doit être conforme au projet d'établissement.

Ses objectifs pédagogiques et éducatifs doivent être précis.

Il doit mentionner notamment :

• les caractéristiques générales de la sortie ou du voyage (lieu, durée, composition du groupe…),
• l'organisation matérielle (mode de déplacement, itinéraire, hébergement...),
• les modes de financement.

Un travail d'exploitation peut être réalisé par les élèves (exposition, livret ou blog réalisé par les élèves par exemple).

Composition du groupe

La sortie ou le voyage concerne en générale une classe entière, accompagnée d'un ou plusieurs professeurs.

Les élèves qui n'y participent pas doivent bénéficier de l'enseignement qui aurait dû être dispensé normalement.

Accompagnateurs

Les sorties facultatives doivent être encadrées, au moins quand elles concernent les collégiens.

Le chef d'établissement détermine le nombre d'accompagnateurs nécessaires à la sortie ou au voyage scolaire.

Ces accompagnateurs peuvent être des personnels de l'établissement ou des bénévoles, notamment des parents d'élèves.

Voyage scolaire

La durée d'un voyage scolaire est variable et, en règle générale, ne dépasse pas 5 jours.

Il comporte au moins une nuitée.

Sortie scolaire

La sortie, facultative ou obligatoire, ne comporte pas de nuitée.

En fonction du trajet, le transport peut s'effectuer en bus, en transport en commun ou à pieds.

Le transport en bus est assuré par un conducteur professionnel.

Une sortie scolaire facultative peut être financée par différents moyens (aides de l'État ou d'une collectivité territoriale, fonds propres de l'établissement...).

Une participation des familles peut être demandée (sauf pour une sortie obligatoire), mais le montant doit être raisonnable. La participation est fixé par le conseil d'administration de l'établissement.

Dans un établissement public local d'enseignement (EPLE), les familles peuvent utiliser des chèques vacances pour régler le coût des sorties facultatives.