Journée intergénérationnelle | 18.12.24
Le Centre de Loisirs est heureux d’accueillir les personnes de 60 ans et plus lors d’une journée intergénérationnelle pour les fêtes de fin d’année ! Rendez-vous le mercredi…
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Fiche pratique
Vérifié le 05/03/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
L'allocation de solidarité aux personnes âgées (Aspa) est une prestation mensuelle accordée aux retraités ayant de faibles ressources et vivant en France. Elle est versée par la <a href="https://allinges.fr/infos-utiles/demarches-administratives/particuliers/?xml=R38846">Carsat</a> (ou la MSA si vous dépendez du régime agricole). Son montant dépend de vos ressources et de votre situation familiale (vivant seul ou en couple).
Attention, cette page ne détaille pas les règles spécifiques qui s'appliquent à Mayotte.
L'Aspa est versée par la <a href="https://allinges.fr/infos-utiles/demarches-administratives/particuliers/?xml=R38846">Carsat</a> (ou la MSA si vous dépendez du régime agricole) aux retraités vivant en France. Son montant dépend de vos ressources (revenus et patrimoine). Le montant de votre Aspa s'ajoute, dans une certaine limite, à vos revenus personnels.
À savoir
Si vous recevez les <a href="https://allinges.fr/infos-utiles/demarches-administratives/particuliers/?xml=F2544">anciennes allocations du minimum vieillesse</a>, vous pouvez demander à basculer sur le dispositif de l'Aspa à tout moment. Le renoncement aux anciennes allocations du <span class="expression">minimum vieillesse</span> est irrévocable.
Vous pouvez bénéficier de l'Aspa dès 65 ans.
Vous pouvez bénéficier de l'Aspa avant 65 ans.
L'âge à partir duquel vous pouvez en bénéficier est déterminé par votre année de naissance.
Date ou année de naissance | Âge minimum |
Avant juillet 1951 | 60 ans |
Entre juillet et décembre 1951 | 60 ans + 4 mois |
1952 | 60 ans + 9 mois |
1953 | 61 ans + 2 mois |
1954 | 61 ans + 7 mois |
1955 ou après | 62 ans |
Vous pouvez bénéficier de l'Aspa à 65 ans ou avant si vous remplissez les conditions suivantes :
Date ou année de naissance | Âge minimum |
Avant juillet 1951 | 60 ans |
Entre juillet et décembre 1951 | 60 ans + 4 mois |
1952 | 60 ans + 9 mois |
1953 | 61 ans + 2 mois |
1954 | 61 ans + 7 mois |
1955 ou après | 62 ans |
Si les ressources de votre couple sont supérieures à un montant maximum, vous n'avez pas droit à l'Aspa.
Pour un <a href="https://allinges.fr/infos-utiles/demarches-administratives/particuliers/?xml=R42442">couple</a>, ce montant est obtenu en totalisant les ressources de chaque personne, sans distinguer les biens communs ou les biens n'appartenant qu'à un seul des membres du couple. Ce montant équivaut au revenu brut inscrit
Le plafond de ressources à ne pas dépasser est de <span class="valeur">16 826,64 €</span> par an (revenu brut inscrit sur l'avis d'impôt sur le revenu), soit <span class="valeur">1 402,22 €</span> par mois.
À savoir
si vos ressources des 3 derniers mois dépassent le plafond, vos ressources sont alors examinées sur les 12 mois précédant la date d'effet. Vous pouvez percevoir l'Aspa si vous ne dépassez pas le plafond pour les 12 mois précédents.
Principaux types de ressources | Pris en compte ? |
Aide en espèces ou en nature, reçue des descendants, non déterminée par une décision judiciaire | Non |
Allocation aux adultes handicapés (AAH) | Non, sauf cas particuliers |
Allocation de logement sociale (ALS) | Non |
Aide personnalisée au logement (APL) | Non |
Allocation personnalisée d'autonomie (Apa) | Non |
Biens dont le demandeur a fait donation | Oui, sous certaines conditions |
Bourses de collèges et de lycées | Non |
Majoration pour tierce personne (MTP) | Non |
Pension alimentaire dont le montant est fixé par une décision judiciaire | Oui |
Pensions attachées aux distinctions honorifiques (légion d'honneur, médaille militaire, etc.) | Non |
Pension d'invalidité | Oui |
Pensions de retraite | Oui |
<a href="https://allinges.fr/infos-utiles/demarches-administratives/particuliers/?xml=F31435">Prestation complémentaire pour recours à tierce personne (PCRTP)</a> | Non |
Prestation de compensation du handicap (PCH) | Non |
Prestations familiales | Non |
<a href="https://allinges.fr/infos-utiles/demarches-administratives/particuliers/?xml=F1293">Retraite du combattant</a> | Non |
Revenu des biens mobiliers et immobiliers | 3 % de leur valeur vénale fixée à la date de la demande |
Revenu professionnel | Oui, mais le montant total perçu au cours des 3 derniers mois fait l'objet d'un abattement de : <span class="valeur">2 309,12 €</span> |
Valeur de votre résidence principale, même si le demandeur est hospitalisé en séjour longue durée | Non |
À savoir
il est possible de connaître la <a href="https://www.legislation.cnav.fr/Pages/bareme.aspx?Nom=aspa_ressource_exclue_list" target="_blank">liste de tous les revenus non pris en compte</a> pour l'attribution de l'Aspa. S'ils ne figurent pas sur cette liste, les autres types de revenus sont tous pris en compte.
Vous devez résider régulièrement en France.
Vous résidez en France de manière stable si vous vous trouvez dans <span class="miseenevidence">l'une ou l'autre</span> de ces situations :
Pour bénéficier de l'Aspa, vous devez :
À savoir
si vous n'avez pas conservé les titres de séjour précédents, le respect de la condition de séjour peut être apportée en tenant compte des trimestres cotisés pour la retraite.
Vous devez résider régulièrement en France.
Vous résidez en France de manière stable si vous vous trouvez dans <span class="miseenevidence">l'une ou l'autre</span> de ces situations :
Vous devez remplir le formulaire de demande d'Aspa :
Formulaire
Demande d'Aspa auprès de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Cerfa n° 13710*02
Accéder au formulaire (pdf - )
Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Vous adressez le formulaire, accompagné des pièces justificatives demandées (dont la liste est précisée dans la notice jointe au formulaire), à votre caisse de retraite.
Vous devez remplir le formulaire de demande d'Aspa :
Formulaire
Demande d'Aspa auprès de la MSA
Cerfa n° 14953*01
Accéder au formulaire (pdf - 367.0 KB)
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
Vous adressez le formulaire, accompagné des pièces justificatives demandées (dont la liste est précisée dans la notice jointe au formulaire), à la MSA.
Si vous n'avez pas le droit de percevoir une pension de retraite, vous devez remplir ce formulaire, puis le remettre à votre mairie :
Formulaire
Demande d'Aspa (demandeur sans pension de retraite)
Cerfa n° 16078*01
Accéder au formulaire (pdf - 0)
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
À savoir
ce formulaire peut aussi être obtenu auprès de votre mairie.
<span class="miseenevidence">Aspa : montant maximum</span>
Montant annuel (maximum) : <span class="valeur">16 826,64 €</span>.
Montant par mois (maximum) : <span class="valeur">1 402,22 €</span>.
<span class="miseenevidence">Aspa : calcul du montant auquel vous avez droit</span>
Le montant de l'Aspa qui vous est accordé est égal à la différence entre <span class="valeur">16 826,64 €</span> et les ressources de votre couple.
Par exemple, si votre couple perçoit <span class="valeur">13 000 €</span> par an, le montant de l'Aspa est déterminé ainsi :
<span class="valeur">16 826,64 €</span> - <span class="valeur">13 000 €</span> = <span class="valeur">3 826,64 €</span> par an.
L’Aspa est versée par la <a href="https://allinges.fr/infos-utiles/demarches-administratives/particuliers/?xml=R38846">Carsat</a> (ou la MSA si vous dépendez du régime agricole).
Elle est versée au plus tôt à partir du 1<Exposant>er</Exposant> jour du mois qui suit la date de réception de la demande.
Vous devez informer votre caisse de tout changement du montant de vos ressources, de votre situation familiale ou de votre lieu de résidence.
Les sommes versées pour l'Aspa sont récupérées après décès, uniquement sur la partie de la succession qui dépasse :
Les sommes récupérées ne doivent pas dépasser un certain montant, fixé en fonction de la composition du foyer, qui s'élève à <span class="valeur">9 799,48 €</span> par an.
Attention, cette page ne détaille pas les règles spécifiques qui s'appliquent à Mayotte.
L'Aspa est versée par la <a href="https://allinges.fr/infos-utiles/demarches-administratives/particuliers/?xml=R38846">Carsat</a> (ou la MSA si vous dépendez du régime agricole) aux retraités vivant en France. Son montant dépend de vos ressources (revenus et patrimoine). Le montant de votre Aspa s'ajoute, dans une certaine limite, à vos revenus personnels.
À savoir
si vous recevez les <a href="https://allinges.fr/infos-utiles/demarches-administratives/particuliers/?xml=F2544">anciennes allocations du minimum vieillesse</a>, vous pouvez demander à basculer sur le dispositif de l'Aspa à tout moment. Le renoncement aux anciennes allocations du <span class="expression">minimum vieillesse</span> est irrévocable.
Vous pouvez bénéficier de l'Aspa dès 65 ans.
Vous pouvez bénéficier de l'Aspa avant 65 ans.
L'âge à partir duquel vous pouvez en bénéficier est déterminé par votre année de naissance.
Date ou année de naissance | Âge minimum |
Avant juillet 1951 | 60 ans |
Entre juillet et décembre 1951 | 60 ans + 4 mois |
1952 | 60 ans + 9 mois |
1953 | 61 ans + 2 mois |
1954 | 61 ans + 7 mois |
1955 ou après | 62 ans |
Vous pouvez bénéficier de l'Aspa à 65 ans ou avant si vous remplissez les conditions suivantes :
Date ou année de naissance | Âge minimum |
Avant juillet 1951 | 60 ans |
Entre juillet et décembre 1951 | 60 ans + 4 mois |
1952 | 60 ans + 9 mois |
1953 | 61 ans + 2 mois |
1954 | 61 ans + 7 mois |
1955 ou après | 62 ans |
Si vos revenus sont supérieures à un montant maximum, vous n'avez pas droit à l'Aspa.
Le montant à ne pas dépasser est de <span class="valeur">10 838,40 €</span> par an (revenu brut inscrit sur votre avis d'impôt sur le revenu), soit <span class="valeur">903,20 €</span> par mois.
Si vous êtes veuve de guerre, le montant à ne pas dépasser est de <span class="valeur">20 775,14</span> par an.
À savoir
si vos ressources des 3 derniers mois dépassent le plafond, vos ressources sont alors examinées sur les 12 mois précédant la date d'effet. Vous pouvez percevoir l'Aspa si vous ne dépassez pas le plafond pour les 12 mois précédents.
Principaux types de ressources | Pris en compte ? |
Aide en espèces ou en nature, reçue des descendants, non déterminée par une décision judiciaire | Non |
Allocation aux adultes handicapés (AAH) | Non, sauf cas particuliers |
Allocation de logement sociale (ALS) | Non |
Aide personnalisée au logement (APL) | Non |
Allocation personnalisée d'autonomie (Apa) | Non |
Biens dont le demandeur a fait donation | Oui, sous certaines conditions |
Bourses de collèges et de lycées | Non |
Majoration pour tierce personne (MTP) | Non |
Pension alimentaire dont le montant est fixé par une décision judiciaire | Oui |
Pensions attachées aux distinctions honorifiques (légion d'honneur, médaille militaire, etc.) | Non |
Pension d'invalidité | Oui |
Pensions de retraite | Oui |
<a href="https://allinges.fr/infos-utiles/demarches-administratives/particuliers/?xml=F31435">Prestation complémentaire pour recours à tierce personne (PCRTP)</a> | Non |
Prestation de compensation du handicap (PCH) | Non |
Prestations familiales | Non |
<a href="https://allinges.fr/infos-utiles/demarches-administratives/particuliers/?xml=F1293">Retraite du combattant</a> | Non |
Revenu des biens mobiliers et immobiliers | 3 % de leur valeur vénale fixée à la date de la demande |
Revenu professionnel | Oui, mais le montant total perçu au cours des 3 derniers mois fait l'objet d'un abattement de : <span class="valeur">1 385,48 €</span> |
Valeur de votre résidence principale, même si le demandeur est hospitalisé en séjour longue durée | Non |
À savoir
il est possible de connaître la <a href="https://www.legislation.cnav.fr/Pages/bareme.aspx?Nom=aspa_ressource_exclue_list" target="_blank">liste de tous les revenus non pris en compte</a> pour l'attribution de l'Aspa. S'ils ne figurent pas sur cette liste, les autres types de revenus sont tous pris en compte.
Vous devez résider régulièrement en France.
Vous résidez en France de manière stable si vous vous trouvez dans <span class="miseenevidence">l'une ou l'autre</span> de ces situations :
Pour bénéficier de l'Aspa, vous devez :
À savoir
si vous n'avez pas conservé les titres de séjour précédents, le respect de la condition de séjour peut être apportée en tenant compte des trimestres cotisés pour la retraite.
Vous devez résider régulièrement en France.
Vous résidez en France de manière stable si vous vous trouvez dans <span class="miseenevidence">l'une ou l'autre</span> de ces situations :
Vous devez remplir le formulaire de demande d'Aspa :
Formulaire
Demande d'Aspa auprès de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Cerfa n° 13710*02
Accéder au formulaire (pdf - )
Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Vous adressez le formulaire, accompagné des pièces justificatives demandées (dont la liste est précisée dans la notice jointe au formulaire), à votre caisse de retraite.
Vous devez remplir le formulaire de demande d'Aspa :
Formulaire
Demande d'Aspa auprès de la MSA
Cerfa n° 14953*01
Accéder au formulaire (pdf - 367.0 KB)
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
Vous adressez le formulaire, accompagné des pièces justificatives demandées (dont la liste est précisée dans la notice jointe au formulaire), à la MSA.
Si vous n'avez pas le droit de percevoir une pension de retraite, vous devez remplir ce formulaire, puis le remettre à votre mairie :
Formulaire
Demande d'Aspa (demandeur sans pension de retraite)
Cerfa n° 16078*01
Accéder au formulaire (pdf - 0)
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
À savoir
ce formulaire peut aussi être obtenu auprès de votre mairie.
<span class="miseenevidence">Aspa : montant maximum</span>
Montant annuel (maximum) : <span class="valeur">10 838,40 €</span>.
Montant par mois (maximum) : <span class="valeur">903,20 €</span>.
<span class="miseenevidence">Aspa : calcul du montant auquel vous avez droit</span>
Le montant qui vous est accordé est égal à la différence entre le montant annuel maximum de l'Aspa (<span class="valeur">10 838,40 €</span>) et le montant de vos ressources.
Par exemple, si vous percevez <span class="valeur">8 000 €</span> par an, le montant de l'Aspa est déterminé ainsi :
<span class="valeur">10 838,40 €</span> - <span class="valeur">8 000 €</span> = <span class="valeur">2 838,39 €</span> par an.
L’Aspa est versée par la <a href="https://allinges.fr/infos-utiles/demarches-administratives/particuliers/?xml=R38846">Carsat</a> (ou la MSA si vous dépendez du régime agricole).
Elle est versée au plus tôt à partir du 1<Exposant>er</Exposant> jour du mois qui suit la date de réception de la demande.
Vous devez informer votre caisse de tout changement du montant de vos ressources, de votre situation familiale ou de votre lieu de résidence.
Les sommes versées pour l'Aspa sont récupérées après décès, uniquement sur la partie de la succession qui dépasse :
Les sommes récupérées ne doivent pas dépasser un certain montant, fixé en fonction de la composition du foyer, à <span class="valeur">7 324,82 €</span> par an.
Code de la sécurité sociale : articles L815-1 à L815-6
Conditions d'ouverture du droit à l'allocation
Code de la sécurité sociale : articles R815-1 à R815-2-1
Conditions d'ouverture du droit à l'allocation
Code de la sécurité sociale : articles L816-1 à L816-3
Conditions pour les étrangers
Code de la sécurité sociale : articles R815-3 à R815-17
Présentation des demandes
Code de la sécurité sociale : articles R815-30 à R815-45
Traitement de la demande
Code de la sécurité sociale : articles L815-7 à L815-8
Appréciation des ressources
Code de la sécurité sociale : article L815-9
Appréciation des ressources
Code de la sécurité sociale : articles R815-18 à R815-29
Appréciation des ressources
Code de la sécurité sociale : articles D815-1 et D815-2
Montants de l'ASPA
Code de la sécurité sociale : articles L815-10 à L815-12
Versement
Code de la sécurité sociale : articles L815-14 à L815-15
Contentieux et pénalités
Code de la sécurité sociale : articles L815-13
Recouvrement sur les successions
Code de la sécurité sociale : articles D815-3 à D815-7
Recouvrement sur les successions
Code de la sécurité sociale : articles R815-46 à R815-48
Recouvrement sur les successions
Circulaire Cnav n°2007/15 du 1er février 2007 relative à la simplification du minimum vieillesse
Circulaire Cnav 2019-4 du 9 janvier 2020 relative aux allocations revalorisées au 1er janvier 2020
Circulaire Cnav 2018-10 relative aux allocations revalorisées au 1er avril 2018 (pdf - )
Demande d'Aspa auprès de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Formulaire
Formulaire
Demande d'Aspa auprès de la MSA
Formulaire
Déclaration de situation familiale et de revenus auprès de la MSA
Formulaire
Demande d'Aspa (demandeur sans pension de retraite)
Formulaire
Simulateur de droits aux aides sociales (Mes-aides)
Simulateur
Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Aspa : le recouvrement sur succession
Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Aspa : liste des ressources non prises en compte
Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Le Centre de Loisirs est heureux d’accueillir les personnes de 60 ans et plus lors d’une journée intergénérationnelle pour les fêtes de fin d’année ! Rendez-vous le mercredi…
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